Révision de la norme ISO 14001 - Système de management environnemental

L’Organisation internationale de normalisation (ISO) devrait publier une nouvelle version de la norme ISO 14001 en mars 2026, remplaçant la version actuelle ISO 14001:2015. La rédaction de la norme révisée a commencé à l’automne 2023 et est en cours de développement depuis. Le stade DIS (Draft International Standard – Projet de Norme Internationale) a été atteint début février 2025, lorsque le document a été publié et mis à disposition des organismes nationaux membres pour vote et commentaires. Le projet a été approuvé par la majorité des membres nationaux, bien que plusieurs commentaires aient été soumis. Depuis juin, l’étape suivante du processus consiste à examiner et traiter les commentaires reçus.

Projet de révision de la norme ISO 14001

Une des principales conditions-cadres décidées pour la mise à jour a été de clarifier les exigences existantes liées aux sujets clés, tout en limitant l’introduction de nouvelles exigences. Un autre objectif a été d’intégrer les éléments pertinents de la structure harmonisée de l’ISO pour les normes de systèmes de management.

Les principaux changements proposés incluent :

• Amendements liés au changement climatique (Clauses 4.1 et 4.2):
  L’amendement sur le changement climatique introduit en 2024 (réf. ISO 14001:2015/Amd1:2024) est désormais intégré dans la norme. En plus du changement climatique, d’autres perspectives environnementales sont également prises en compte, telles que l’utilisation des ressources naturelles, les niveaux de pollution et la biodiversité.
• Actions pour traiter les risques et opportunités (Clause 6.1) :
  Le texte a été restructuré afin de clarifier les exigences existantes. La majeure partie du contenu de la clause 6.1.1 « Généralités » a été déplacée vers une nouvelle clause 6.1.4 « Risques et opportunités », et la section « Planification des actions » a été mise à jour et renumérotée en 6.1.5.
• Aspects environnementaux (Clause 6.1.2) :
  Une nouvelle note a été ajoutée pour expliquer le concept de perspective du cycle de vie.
• Planification et gestion des changements (Nouvelle clause 6.3) :
  Une nouvelle clause a été ajoutée pour garantir une approche structurée de la gestion des changements pertinents pour le système de management environnemental (SME).
• Planification et maîtrise opérationnelles (Clause 8.1) :
  L’accent est élargi : on passe du contrôle des « processus externalisés » au contrôle des « processus, produits et services fournis par des parties externes ».
• Amélioration (Clause 10) :
  Regroupement et renumérotation des clauses. Le contenu reste globalement similaire.
• Annexe A : La guidance a été largement révisée et améliorée pour plusieurs clauses afin de faciliter l’interprétation des exigences des clauses 4 à 10.

En outre, des modifications textuelles supplémentaires ont été apportées pour aligner la norme avec la structure harmonisée de l’ISO.
Dans l’ensemble, les changements sont modérés et moins importants que ceux introduits lors de la transition vers l’édition 2015.

Règles et calendrier de transition :

Le Forum international de l’accréditation (IAF) devrait publier des documents obligatoires pour la transition des certificats vers la nouvelle norme. Ces documents sont attendus avant la publication officielle de l’ISO 14001:2026.
La période de transition est généralement de trois ans maximum, mais elle pourrait être plus courte en raison du caractère limité des changements.

Préparation à la mise en œuvre :

Il est recommandé de commencer à se préparer à la transition dès que possible et de planifier l’intégration des changements dans votre système de management.

Étapes recommandées :

• Se familiariser avec les changements dès que possible, en gardant à l’esprit que la période de transition pourrait être plus courte que les trois ans habituels.
• Former le personnel concerné pour qu’il comprenne les changements et clarifications apportés.
• Identifier les écarts à combler pour répondre aux nouvelles exigences et établir un plan de mise en œuvre.
• Mettre en œuvre les actions nécessaires et mettre à jour votre système de management.

Comment DNV peut vous accompagner :

Dès que vous commencez à préparer la transition vers la nouvelle version de l’ISO 14001, DNV peut vous accompagner à chaque étape :

• Webinaires pour obtenir une vue d’ensemble des principaux changements et du processus de transition.
• Formations pour approfondir les révisions et apprendre à aborder les points clés afin d’améliorer continuellement votre système de management.
• Audit de transition pour aligner votre certification sur la nouvelle version de la norme.

Nous pouvons vous accompagner à chaque étape.